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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU BOIS NOIR
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CHATEAU VIEUX DOMINIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX DOMINIQUE
CHATEAU BOIS NOIR, SARL

Numéro de dépôt :
3899402
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
CHATEAU VIEUX DOMINIQUE de CHATEAU BOIS NOIR

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX DOMINIQUE

Déposée le 21 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU BOIS NOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VIEUX DOMINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU BOIS NOIR domicilié(e) LE BOIS NOIR - 33230 - MARANSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 773 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU BOIS NOIR, M. GREGOIRE CYRILLE domicilié(e) LE BOIS NOIR - 33230 - MARANSIN - France.

La marque CHATEAU VIEUX DOMINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX DOMINIQUE est expirée depuis le 21 février 2022.

CHATEAU BOIS NOIR a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOIS NOIR


CHATEAU BOIS NOIR, SARL - LE BOIS NOIR - 33230 - MARANSIN - France - SIREN 400773412


CHATEAU BOIS NOIR, M. GREGOIRE CYRILLE - LE BOIS NOIR - 33230 - MARANSIN - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Vins d'appellation d'origine Bordeaux supérieur.